Il a été le premier leader d’un parti de la coalition du Nouveau Front populaire à s’exprimer depuis son QG quelques minutes après les premiers résultats du second tour, mais Jean-Luc Mélenchon pourra-t-il...
Vous souhaitez acquérir une belle résidence secondaire dans une région réputée pour sa qualité de vie ? C'est encore possible mais dépêchez-vous !
Le 21 juin dernier, le site gouvernemental Rappel Conso a émis une alerte concernant un parfum d'ambiance commercialisé sur tout le territoire français.
La maison en bord de mer… nous chante la délicieuse Patricia Kaas. La rédaction de Planet vous emmène en visite dans les différentes résidences de la chanteuse mosellane.
Entre aujourd'hui et dimanche, première vague de départs du premier week-end des vacances d'été, les prévisions de Bison futé sont rouges sur la majorité des grands axes routiers dans le sens des départs.
En France comme partout dans le monde, la population se veut vieillissante. S’il est possible de garder nos aînés à nos côtés plus longtemps, comment les garder en bonne santé ? MG France et la CPAM semblent...
Istock“Une baisse de 40% sur la facture.” Pas moins. C’est ce que promet un rapport publié le 4 juillet au Sénat par une commission d’enquête et repérée par Le Point.
“Une baisse générale et indifférenciée de la TVA serait très coûteuse pour nos finances publiques et particulièrement injuste”, écrivent les sénateurs. Cela répond, sans les nommer explicitement, aux propositions de certains candidats aux élections législatives concernant le pouvoir d’achat des Français. Le Rassemblement national fait en effet figurer en tête de ses mesures visant limiter les dépenses énergétiques de Français une telle baisse de la taxe sur la valeur ajoutée.
Le principe suggéré par les sénateurs est tout autre.
Afin de réduire le poid des dépenses énergétiques dans le budget mensuel des Français, les membres de la Chambre Haute proposent une “ baisse ciblée de la fiscalité sur l’électricité.” Il s’agirait dans un premier temps de définir une "consommation de base". Celle-ci serait calculée sur la “moyenne des volumes consommés par un ménage pour une surface de logement de 80 m2, soit 4,5 MWh/an sans chauffage électrique e t 6 MWh/an avec chauffage électrique”.
La fiscalité sur cette consommation “de base” serait modifiée comme suit:
Les auteurs du rapport estiment que ces seules réformes induiraient une “baisse de 18 % du prix”.
Les volumes d’électricité supérieurs à cette base seraient davantage taxés - ce qui désavantagerait les familles nombreuses et celles vivant dans des logements mal isolés. Toutefois ce coup de pouce fiscal partiel n’est pas la seule mesure préconisée par les sénateurs.
L’autre proposition des sénateurs est un peu plus “technique”. Ce point concerne une révision de l’accord réalisé entre l’Etat et EDF en 2023. Celui-ci “ne garantit ni des prix acceptables pour les consommateurs ni des revenus suffisants pour EDF”, jugent les législateurs.
A la place, la commission souhaite mettre un autre type de contrat (dit “contrat pour différence” CfD). Ce dernier fixerait le prix du MWh d’électricité entre 60 et 65 euros. Objectif final: une baisse supplémentaire du prix de “22%” pour les particuliers.
En euros, cela représenterait une économie annuelle de 600 euros “sur la facture annuelle d’un ménage qui consomme en moyenne 6 MWh par an” assurent-ils. Rien de négligeable évidemment. Problème : la configuration de la future Assemblée nationale, des plus incertaines, rend plus qu’hypothétique la mise en œuvre d’un tel projet. Du moins à court terme.
Découvrez encore plus d'actualités, en vous abonnant à la newsletter de Planet.
Votre adresse mail est collectée par Planet.fr pour vous permettre de recevoir nos actualités. En savoir plus.
logo planet
