Publié par Pierre-Antoine Martel, le 26/01/2024

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Colère des agriculteurs : les pistes du gouvernement Soudan/ANDBZ/ABACAIstock
Aides financières d'urgence, pression sur les distributeurs, simplification… Le premier ministre étudie plusieurs pistes pour répondre à détresse des agriculteurs, dont la gronde a atteint Paris ce vendredi.
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La gronde des agriculteurs est à son comble ce jeudi 25 janvier, jusqu'à menacer de bloquer Paris, pour presser le gouvernement de répondre sans délai à leur détresse. La Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles d'Île-de-France annonce cinq barrages autour de Paris à partir de 14 heures. Gabriel Attal, après avoir réuni les ministres de l'Agriculture, de la Transition écologique et de l'Économie, la veille, doit faire de premières annonces vendredi en début d'après-midi en Occitanie.

Une réponse en trois temps du gouvernement

Mais peut-on réparer en si peu de temps et en quelques paroles bienveillantes l’humiliation ressentie depuis près d’une décennie par le monde paysan ? S’interroge le journal Le Monde. Depuis son bureau de Matignon, le premier ministre a planché tard dans la soirée du jeudi 25 janvier, sur le discours qui devait présenter ses annonces, prévu le lendemain pour apaiser la colère des agriculteurs.

Attendu en Occitanie, là où le mouvement de révolte est né, une semaine plus tôt, le chef du gouvernement peaufinait, avec son directeur de cabinet, et en lien étroit avec l’Elysée, les derniers éléments de son plan qui doit allier mots doux, et mesures rapides et concrètes envers les exploitants.

Une réponse en trois temps est imaginée révèle Le Monde. D'abord, gérer l’urgence en apportant des aides financières pour répondre à la souffrance des agriculteurs : sur le prix du gazole non routier, sur la simplification des procédures pour avoir accès plus rapidement aux aides dues en cas de catastrophe naturelle (inondations, sécheresse, etc.). Enfin, le gouvernement doit aussi s’engager à faire respecter la loi EGalim, en sanctionnant, s’il le faut, les agro-industriels et la grande distribution, accusés de s’enrichir au détriment des agriculteurs. Un peu partout dans le pays, les manifestants s'en sont pris jeudi à des symboles de l'État et des grandes surfaces, donnant l'image d'une colère se radicalisant.

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Voici les principales pistes connues et synthétisées ci-après :

La piste du GNR sur le feu...

Une de revendication majeure des agriculteurs, la hausse prévue de la taxation du GNR (GNR). Le carburant utilisé dans les tracteurs, alimente la colère des agriculteurs. Le GNR bénéficie d'une fiscalité allégée par rapport aux carburants achetés par les automobilistes ou les routiers.

Car les agriculteurs obtiennent en plus un remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits énergétiques (TICPE) pour l'achat de GNR. Ils doivent pour cela faire une déclaration auprès de l'administration, accompagnée des factures, souvent en fin d'année, explique un article de BFMTV.

À très court terme, le gouvernemen t étudie la possibilité de permettre aux agriculteurs de bénéficier du remboursement de la TICPE dès février de l'année concernée, sur le modèle du crédit d’impôt pour garde d’enfant. Ce remboursement serait à hauteur de 75% du montant total à rembourser.

Pour inciter à consommer moins d'énergies fossiles, le gouvernement a décidé de supprimer progressivement la détaxe sur le GNR dont bénéficient les agriculteurs.

Mais comment cela est possible dans les faits ?

Demander aux pétroliers d'avancer eux-mêmes

Des négociations menées en juin par la FNSEA avec le gouvernement ont permis de conserver une partie de cet avantage, d'étaler sa baisse sur plusieurs années, jusqu'en 2030, et d'obtenir des compensations, a souligné le 10 janvier le président de l'organisation Arnaud Rousseau; les recettes supplémentaires récupérées devraient notamment servir à financer la transition écologique des agriculteurs.

La hausse de la taxe reste malgré tout une source de mécontentement parmi de nombreux agriculteurs, la Coordination rurale continuant par exemple de s'opposer catégoriquement à la remise en cause de cette niche fiscale. Le gouvernement étudie donc la possibilité de demander aux pétroliers d'avancer eux-mêmes cette réduction de taxe, dès la livraison de GNR. Les pétroliers se feraient rembourser par l'État dans un second temps. Une mesure qui doit encore être négociée avec les pétroliers.

Mais ce n'est pas tout, la piste de l'allégement des normes est également sur la table :

Un allègement des normes "environnementales" envisagé

Autre sujet brûlant : les normes, environnementales notamment, auxquelles ils sont soumis et qu'ils jugent trop contraignantes. La FNSEA demande ainsi au gouvernement la mise en œuvre d'un "chantier de réduction des normes". Pour y répondre, l'exécutif se penche sur l'obligation pour les agriculteurs de m ettre une partie de leurs terres en jachère.

Cette règle fait référence à une disposition de la Politique agricole commune (PAC) : pour bénéficier des aides européennes, les agriculteurs doivent respecter certaines conditions agro environnementales.

Dans la nouvelle version de la PAC entrée en vigueur en 2023, figure notamment l'obligation de laisser au moins 4% des terres arables en jachères ou en infrastructures agroécologiques (IAE), qui comprennent les haies, les arbres, les bosquets, les fossés, les mares. Un taux qui peut être réduit à 3% sous conditions.  L'obligation de laisser certaines terres en jachère était aussi présente sous l'ancienne PAC. L'objectif est de favoriser la biodiversité. La décision de revenir sur cette règle n'étant pas nationale mais européenne, Gabriel Attal pourrait renvoyer vendredi à des négociations à l'échelle de l'UE.

Le gouvernement étudie également d'autres pistes : un renforcement de contrôles dans le cadre des lois Egalim, qui doivent protéger les revenus des agriculteurs, et l'accélération des i ndemnités pour les agriculteurs dont l'activité est touchée par les maladies bovines.