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IllustrationIstockLe montant de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères augmente en 2021 et ce n'est pas terminé. Attention à la mauvaise surprise sur votre avis de taxe foncière...
Mauvaise surprise dans la boîte aux lettres. L’avis d’impôt de la taxe foncière est envoyé aux Français depuis plusieurs jours et certains ont constaté une hausse importante dans leur ville. C’est notamment le cas des habitants de Guéret, dans la Creuse, qui s’offusquent d’une augmentation de plus de 900% entre 2020 et 2021, rapporte LCI. Pour un couple de retraités interrogé par la chaîne, cela représente concrètement 150 euros de plus à débourser tout de suite.
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : des hausses spectaculaires
En regardant attentivement le courrier qu’ils ont reçu, certains Français ont aussi constaté une augmentation importante de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères, abrégée en TEOM. Sur son site, le service public rappelle que "pour financer la collecte des déchets ménagers, les collectivités territoriales ont le choix entre plusieurs dispositifs. Ainsi, selon la commune où vous habitez, vous pouvez avoir à payer une taxe et/ou une redevance d’enlèvement des ordures ménagères". Seuls y échappent les Français possédant une propriété exonérée de taxe foncière de manière permanente ou ceux dont la propriété est située dans une zone où le service n’est pas assuré.
Il y a donc de grandes chances que vous soyez redevables de la TEOM et, mauvaise nouvelle, elle ne va pas cesser d’augmenter dans les prochaines années. Comme l’explique Le Parisien, citant une étude du cabinet Finances et stratégies locales, cette taxe est en hausse de 2,3% "dans les villes de 40 000 à 100 000 habitants" et de "0,5% dans celles de plus de 100 000 habitants". Certaines communes pulvérisent ces chiffres, notamment :
- Istres (Bouches-du-Rhône) : +57,1%
- Tremblay-en-France (Seine-et-Marne) : +42,7%
- Salon de Provence (Bouches-du-Rhône) : +40%
- Compiègne (Oise) : +35,6%
- Reims (Marne) : +27,1%
- Thionville (Moselle) : +10,2%
Comment une hausse aussi soudaine est-elle justifiée ? Est-ce qu’il faut payer cette année pour débourser un peu moins par la suite ? Les mauvaises nouvelles se multiplient...
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Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : la faute de la TGAP ?
Selon Le Parisien, "le contexte propre à chaque territoire peut expliquer ces augmentations" observées sur la TEOM. Mais, citant une étude de l’Association nationale des collectivités, des association et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l’énergie et des déchets (Amorce), la hausse d’une taxe dans la taxe serait en cause.
Il s’agirait de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Celle sur les déchets enfouis serait passée de 42 à 54 euros la tonne cette année et pourrait monter jusqu’à 65 euros la tonne d’ici 2025. La TGAP sur les déchets incinérés augmente également, passant de 15 à 20 euros, pour atteindre finalement 25 euros d’ici quatre ans.
"Acquittée par les entreprises de traitement et de stockage des déchets, la TGAP vient pénaliser l’enfouissement et l’incinération pour provoquer, en théorie, un changement de politique des intercommunalités et des entreprises du secteur dans la gestion des ordures ménagères", précise Le Parisien. En attendant, ce sont les contribuables qui paient plein pot, alors que la cette hausse va faire la différence dans les caisses de l’Etat…
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : un milliard d'euros dans les caisses de l'Etat
Interrogées dans cette étude d’Amorce, rapportée également par Actu.fr, "54% des collectivités déclarent qu’elles prévoient d’augmenter leur taxe ou redevance locale sur l’enlèvement des ordures ménagères, quand 33% d’entre elles déclarent qu’elles devront puiser dans le budget de la collectivité pour compenser cette hausse des coûts". Cité par le média, Nicolas Garnier – délégué national de l’association - explique qu’"au total, le coût de gestion des déchets est constitué à 25% de taxes d’Etat, réparties entre 5 à 10% de TVA, entre 8 à 10% de TGAP et autres frais de gestion".
Résultat, cette hausse se répercute sur le portefeuille des contribuables. Selon Le Parisien, 85% des Français sont concernés par le TEOM et d’ici 2025, la TGAP pourrait rapporter jusqu’à un milliard d’euros par an aux caisses de l’Etat.
