Bonus/malus écologique : quels sont les véhicules concernés ?

Le 11 mai 2023, Emmanuel Macron a présenté, à l’Elysée, son plan pour accélérer la réindustrialisation en France. Parmi les mesures abordées, le président a mis l’accent sur le conditionnement de l’empreinte carbone pour soutenir la production européenne. Mardi 16 mai, le gouvernement est alors revenu sur les déclarations du chef de l’Etat en détaillant le projet de loi industrie verte.

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, a donc présenté l es 15 mesures du projet de loi industrie verte visant à faire "de la France le leader de l’industrie verte en Europe", peut-on lire dans le Journal officiel. Parmi elles, le bonus écologique va être réorganisé d’ici la fin de l’année 2023. En effet, ce dernier sera attribué en priorité à certains producteurs de véhicules électriques. Découvrez dans notre diaporama ci-dessous les véhicules sur lequels ce bonus sera appliqué. 

Les bonus et les malus redistribués

Quatre axes d’actions ont été présentés par le gouvernement dont celui de "favoriser les entreprises vertueuses dans toutes les interventions de l’Etat". Dans cette catégorie, le conditionnement du bonus écologique à l’empreinte environnementale des véhicules électriques y figure. Auparavant, ce dernier ne présentait aucune obligation. Cette nouvelle directive permettrait ainsi de favoriser les productions françaises et européennes. En effet, "depuis le début de l’année, 40% de ce bonus est parti en Asie”, précise Bruno Le Maire, comme le rapporte Capital.

Si ce bonus va être réorganisé, ce n'est pas le cas de la modification du montant pour le moment. Les subventions continueront d’être échelonnées entre 5 000 à 7 000 euros en fonction des conditions de revenus. Plusieurs critères vont être pris en compte pour attribuer ces bonus, mais également des malus. En effet, plusieurs types de véhicules sont visés par le déplafonnement de cette majoration.

“Nous voyons naître sous nos yeux, après le Covid, une nouvelle mondialisation plus brutale où chacun défend ses intérêts sans trop d'états d'âme et où Chine et États-Unis se sont engagés dans une rivalité (...) sans merci. Dans cette nouvelle mondialisation, l’Europe doit trouver sa place”, conclut Bruno Le Maire. Cette mesure s’inscrit donc dans un plan plus large de réindustrialisation de la France la permettant de s’implanter comme leader de l’industrie verte en Europe. L'objectif est de faire profiter les producteurs européens plutôt que ses concurrents.

Découvrez dans notre diaporama ci-dessous les véhicules concernés par le bonus ou le malus écologique.