Les sénateurs absents bientôt frappés au porte-monnaie

Le Sénat vient de voter une résolution qui entend lutter, par des sanctions financières, contre l'absentéisme de ses membres. Plusieurs seraient concernés par cette mesure.

À l’initiative de son président (UMP), Gérard Larcher, le Sénat a adopté mercredi une proposition de résolution qui va modifier son règlement intérieur. Le groupe Communiste, républicain et citoyen (CRC) a voté contre.

Parmi ces changements, l’application de sanctions financières pour les sénateurs un peu trop portés à l’absentéisme. Le dispositif entrera en vigueur le 1er octobre prochain et portera sur deux sources financières de l’élu : son indemnité de fonction (1 420 euros) et son indemnité représentative des frais de mandat (6 000 euros).

Tableau de présence, réduction du temps de parole…

Désormais, l’absence au cours d’un même trimestre, soit à plus de la moitié des votes solennels, soit à plus de la moitié de l’ensemble des réunions de commissions du mercredi matin, soit à plus de la moitié des séances de questions au gouvernement entraînera la suppression de la moitié de l’indemnité de fonctions, soit 700 euros par mois.

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De même, si l’absence atteint la moitié de ces trois catégories cumulées (votes, réunions et séances), la diminution sera portée à la totalité de l’indemnité de fonction et à 50 % de l’Indemnité de frais de mandat.

En plus d’un tableau de présence qui sera publié sur le site internet du Sénat pour chaque sénateur, d’autres mesures sont prévues : réduction du temps de parole lors des débats, instauration d’un compte dédié à l’indemnité de frais de mandat pour chaque sénateur et l’établissement d’une liste de dépenses autorisées avec cette indemnité.

Plus de 30 sénateurs visés dont les maires de Marseille et de Lyon

Comme l'a souligné l’Obs, ils seraient 35 sénateurs, soit 10 % du total des membres de la chambre haute, à être concernés par ces sanctions financières. Parmi ceux-ci, on compte 17 faisant partie de l’UMP, 13 du PS, 2 non-inscrits, un communiste, un autre UDI et enfin un du Parti radical de gauche. Toutefois, 14 sont des sénateurs d’Outre-mer : "un chiffre qui peut s’expliquer par la distance et par le cumul des mandats", souligne le site.

Hormis ces cas, trois se distinguent particulièrement pour leur manque de présence : Jean-Noël Guérini, sénateur non-inscrit des Bouches-du-Rhône, Gérard Collomb, le maire PS de Lyon et Jean-Claude Gaudin, le maire UMP de Marseille.

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