Sites de streaming : la justice exige leur fermeture immédiate

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Allostreaming, Alloshowtv, FiFoStream, DpStream… Ces sites de streaming ont fait l'objet jeudi d'un jugement du tribunal de grande instance de Paris lequel a ordonné aux fournisseurs d'accès à Internet (FAI) et aux moteurs de recherche de les bloquer. Le TGI a en effet estimé que les professionnels du cinéma ont suffisamment démontré que le réseau Allostreaming était "entièrement dédié ou quasiment dédié à la représentation d'œuvres audiovisuelles sans le consentement des auteurs" et portait atteinte à leurs droits.

L’offensive judiciaire du cinéma contre les sites de streaming a été lancée il y a maintenant deux ans, en décembre 2011. Elle a été menée par l'Association des producteurs de cinéma (APF), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) et le Syndicat des éditeurs de vidéo numérique (SEVN), rejoints par l'Union des producteurs de films (UPF) et le Syndicat des producteurs indépendants (SPI).

Blocage pendant un anLa justice a ainsi ordonné aux moteurs de recherche Google, Microsoft, Yahoo ! et Orange qu’ils "prennent toute mesure utile en vue d'empêcher sur leurs services l'apparition de toute réponse et tout résultat renvoyant vers l'une des pages" de ces sites, avant de demander l'application de ces exécutions  "sans délai et au plus tard dans les quinze jours à compter de la signification de la présente décision et pendant une durée de douze mois à compter de la mise en place des mesures".

Satisfaits par cette décision, les professionnels du cinéma ont souligné qu’il s’agissait "d'une première mondiale s'agissant du déréférencement de sites pirates par les moteurs de recherche et d'une étape capitale vers le respect du droit sur Internet." Tandis que la plupart des moteurs de recherches n’ont pas souhaité réagir sur cette mesure de la justice française, Orange s’est dit "satisfait de cette décision".