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IllustrationAFPVous ne pensiez pas pouvoir partir à l'étranger et n'avez pas fait refaire votre passeport ? Voici ce que cela signifie pour vous vacances cet été...
Si votre passeport n'est plus à jour, ne vous inquiétez pas. En effet, vous aurez tout de même la possibilité de voyager en Europe pour les vacances d'été, sous réserves que les frontières fermées pour cause de coronavirus rouvrent, bien entendu. C'est le fait d'un accord de 1957 sur le régime de la circulation entre pays membres du Conseil de l'Europe qui permet un déplacement plus libre des personnes, informe Capital. Grâce à ce dernier, les Français ont effectivement l'opportunité de voyager avec un passeport à la validité expirée jusqu'à cinq ans maximum. Au delà, il faut le mettre à jour, sous peine de ne pas être accepté lors de trajets européens.
Malgré tout, beaucoup de personnes ne connaissent pas les limites exactes de tolérance et se trompent lourdement dans ce qu'il leur est possible de faire. Les compagnies aériennes elles-mêmes sont parfois fautives.
Récemment, ce fut le cas de l'une d'entre elles, qui a refusé l'embarquement d'un enfant de 9 ans vers la Grèce, car ses documents d'identité étaient périmés de trois ans. La Cour de cassation est alors intervenue pour prévenir l'erreur (1re chambre civile, arrêt n°18-15.300 du 5 février 2020).
L'accord de 1957 ratifiée par l'Espagne
Dans ce cas de figure, le transporteur s'est référé à un autre texte européen stipulant que les passagers sans document en cours de validité sont interdits de tout voyage. C'est à ce moment-là que les juges ont eu recours à l'accord de 1957 qui indique qu'un "passeport national de la République française, en cours de validité ou périmé depuis moins de cinq ans, ou la carte nationale d'identité en cours de validité" sont suffisants pour voyager en Europe.
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À l'instar de la France, l'Espagne a également ratifié le texte de 1957. Ainsi, toutes les personnes ayant un passeport périmé jusqu'à cinq ans minimum pourront profiter des vacances d'été dans les pays européens. Attention tout de même à rester vigilant sur les dates.
Autre solution : les passeports d'urgence
En effet, quiconque se trompe sur les dates et présente un document d'identité périmé depuis plus de cinq ans rique d'avoir beaucoup de mal à voyager. À l'instar de cet enfant de 9 ans, vous ne pourriez pas prendre l'avion, ou tout autre moyen de transport, pour passer la frontière si c'est votre cas.
Toutefois, il existe des exceptions. Certains endroits généralement exotiques peuvent être accessibles sans passeport même si la crise sanitaire rend ces trajets difficiles, souligne Ector Parking. C'est le cas de l'Andorre, la Bosnie ou le Monténégro, par exemple.
Vous pouvez aussi vous procurer un passeport d'urgence. Ce dernier est cependant délivré sous motif professionnel ou exceptionnel, et peut vous être remis le jour même de votre départ. Cela ne concerne donc pas des trajets de vacances. Pour cela, vous devrez plutôt miser sur l'Europe ou les régions d'Outre-mer.
Carte d'identité seulement pour les DOM-TOM
Ces territoires français sont effectivement accessibles sur la seule présentation d'une carte d'identité, indique Ector Parking. Faites cependant attention lors de la réservation de votre billet. Généralement, il vaut mieux avoir un passeport valide lorsque vous voyagez hors de l'espace Schengen.
Pour ceux qui préparent leur voyage à l'aide d'une agence ou optent pour un voyage organisé, il faudra alors s'enquérir auprès d'eux pour obtenir des précisions sur le sujet. En théorie, vous devriez pouvoir vous rendre en Martinique, en Guadeloupe, en Nouvelle-Calédonie, à la Réunion ou encore en Guyane, même sans passeport valide.
