Publié par Maxime Beaufils, le 20/02/2015

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AFP
Si la motion de censure a été rejetée ce jeudi, la loi Macron continue malgré tout son périple et sera discutée au Sénat dans les prochains mois. Un chemin qui n'annonce semé d'embûches.

Ça y est. La loi Macron a finalement été adoptée en première lecture à l'Assemblée nationale. L'utilisation de l'article 49-3, suivie d'une motion de censure rejetée ce jeudi, a mis un terme à un parcours laborieux. Mais ne vendons pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué, car ce n'est pas fini. Comme tout projet de loi, celui d'Emmanuel Macron n'échappe pas à la règle : il doit désormais être discuté par les sénateurs et sera ensuite étudié par une commission mixte paritaire, composée de sénateurs et de députés. La loi Macron promet de ne pas en sortir indemne.

Le bataille continue au Sénat

Début avril, des débats en séance débuteront au Palais du Luxembourg. Le Sénat, majoritairement à droite depuis le mois de septembre, n'aura a priori aucun scrupule à modifier le texte du ministre de l’Économie. "On peut adopter un texte, mais sensiblement modifié", a estimé le sénateur UMP Philippe Dallier sur Public Sénat. Et ce n'est pas tout. Les sénateurs communistes ont déjà fait savoir leurs intentions dans un communiqué : ils entendent bien faire entrave à la loi Macron. "Le gouvernement a franchi au forceps la première étape de l'examen par l'Assemblée nationale de la loi Macron, la bataille continue", pouvait-on lire. "Ce texte doit être retiré", ont estimé les sénateurs communistes.

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Le parcours parlementaire

Une fois l'épreuve du Sénat passée, un compromis devra être trouvé par une commission mixte paritaire, composée de sept sénateurs et de sept députés. Si tel n'est pas le cas, c'est l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot. L'occasion, si l’Hémicycle s'avère une nouvelle fois hostile à la loi pour la croissance et l'activité, d'invoquer une fois encore l'article 49-3. Finalement, le suspense de ces derniers jours n'était que la première étape d'un parcours parlementaire qui s'annonce long et périlleux.

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