Couac au gouvernement autour du cumul des mandats

La question du cumul des mandats fait de nouveau débat et a même provoqué un couac au sein du gouvernement jeudi. Celle-ci a été remise en avant après que le ministre du Travail a annoncé son intention de briguer le poste de maire de Dijon, suite au décès d’Alain Millot lundi. Une mission qu’il connaît puisque Français Rebsamen a été le maire de cette ville de 2001 à 2014. Mais son ambition soulève cependant un problème : le cumul des mandats est interdit. Ce que le Premier ministre n’a pas manqué de lui rappeler jeudi. A l’annonce des intentions de François Rebsamen a ainsi succédé un rappel aux règles de la part de Manuel Valls, créant un véritable imbroglio.

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"François Rebsamen sera candidat au mandat de maire et à la présidence de la communauté urbaine" le 10 août prochain lors du conseil municipal de Dijon, a fait savoir jeudi le cabinet du ministre du Travail. Une information confirmé par le principal intéressé lequel a même précisé que "tant que le président ne (lui) aura pas demandé de cesser (s)es fonctions, (il) les assumerait". Et le ministre d’ajouter : "Je remettrai ma démission entre les mains du président et du Premier ministre quand mes engagements seront terminés".

"Si Rebsamen est élu maire de Dijon, il sera remplacé"Une version que l’Elysée a rapidement nuancée, voire démentie. "Si Rebsamen est élu maire de Dijon, il sera remplacé", a affirmé l’entourage de François Hollande, écartant ainsi l’idée selon laquelle le ministre pourrait cumuler les fonctions de maire et de ministre jusqu’à la fin de son mandat au sein du gouvernement. "François Rebsamen le sait parfaitement, on ne peut pas être chef d’un exécutif (…) et en même temps membre du gouvernement (…) Il y a un Conseil municipal, nous aurons l’occasion d’en reparler", a de son côté rappelé Manuel Valls en marge d’un déplacement en Normandie.

Malgré ce rappel aux règles, François Rebsamen aurait l’intention de camper sur ses positions, faisant valoir la "jurisprudence Cuvillier". Pendant cinq mois, du 30 mars au 25 août 2014, l’ancien secrétaire d’Etat aux Transports avait cumulé son poste au sein du gouvernement avec celui de maire de Boulogne-sur-Mer dans le Pas-de-Calais.

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