Publié par Rédaction, le 16/11/2012

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Le Sénat a examiné mercredi le budget 2013 de la Sécurité sociale. Les sénateurs communistes et de droite ont fait front pour s'opposer au texte.
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Les sénateurs communistes ont encore frappé. Pour la troisième fois, ils se sont opposés mercredi au budget de la Sécu 2013. Estimant que le texte ne penchait pas suffisamment à gauche, ils ont trouvé appui auprès de leurs homologues de droite qui, eux, estiment qu'il n'est pas assez rigoureux. Chaotique, l'examen du texte a été rythmé par les rejets de nombreux articles et amendements. La discussion s'est, quant à elle, déroulée dans une atmosphère un peu particulière. Les sénateurs ont en effet voté chaque disposition du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) en sachant que leur vote avait de grandes chances d'être rendu caduc par le rejet de la première partie du texte, la partie recettes.

Une alliance entre les sénateurs
Avant même la tenue de la séance, la présidente du groupe CRC (communiste), Eliane Assassi s'est adressée à la presse pour souligner que "sa démarche n'a pas été entendue par le gouvernement" avec le rejet de tous ces amendements. "La gauche gouvernementale s'installe dans des choix de rigueur et non pas de justice sociale", a-t-elle déploré. De son côté, l'UMP a exprimé son opposition à un PLFSS. Selon son président, Jean-Claude Gaudin, sa "seule ligne directrice est le matraquage fiscal". Le président de l'UDI-UC (centriste), François Zocchetto a, quant à lui, regretté "le manque d'ouverture du gouvernement" aux propositions de son groupe "pour améliorer les recettes de la protection sociale" pour justifier son vote contre.

L'amendement "Nutella"
L'un des principaux apports du Sénat concernant ce projet de budget réside dans le vote par tous les groupes – sauf l'UMP – d'un amendement dit "Nutella" qui prévoit l'augmentation de la taxe sur l'huile de palme. A la faveur d'une alliance UMP, centristes et radicaux de gauche du RDSE, le Sénat a également rétabli le forfait social pour les particuliers employeurs. Le PLFSS prévoyait sa disparition et son remplacement par un paiement des cotisations sur le salaire réel.

Et alors que la commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) qui devrait être convoquée est promise à un échec, le texte devrait ensuite revenir devant les deux chambres du Parlement avant d'être une nouvelle fois présenté devant l'Assemblée nationale. C'est elle qui aura le dernier mot.