Le 25 novembre prochain, l’administration fiscale prélèvera une nouvelle somme sur le compte des contribuables concernés par un rattrapage de l’impôt sur le revenu. Êtes-vous concerné ?
Des augmentations qui en cachent d’autres. De nombreux propriétaires ont eu une mauvaise surprise à la réception de leur avis de taxe foncière, constatant une hausse de cette dernière pour l’année 2022, en moyenne de 3,4%. Comme l’explique Capital, cet impôt n’est pas le seul à être en hausse puisque la taxe d’enlèvement des ordures ménagères augmente elle aussi cette année. La raison ? "La revalorisation de 3,4% des bases locatives, mais aussi la hausse des taux votés par les municipalités", indique le site. Les habitants des communes de 40 000 à 100 000 habitants sont les moins bien lotis et font face aux augmentations les plus importantes.
TEOM : les communes libres de fixer le taux
Comme l’explique le site du Service public, "pour financer la collecte des déchets ménagers, vous devez payer, selon votre commune, une taxe ou une redevance d’enlèvement des ordures ménagères". La TEOM est annexe à la taxe foncière et "son montant ne dépend pas du service rendu", car "elle concerne aussi les propriétaires qui ne l’utilisent pas", est-il précisé. Si vous payez la taxe foncière, vous payez donc aussi – automatiquement – la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Les seuls à y échapper sont :
- Les propriétaires exonérés de taxe foncière de manière permanente
- Les propriétaires situés dans une zone où le service n’est pas assuré
Pour comprendre la hausse du taux, il faut déjà savoir comment la TEOM est calculée chaque année. Le site du Service Public rappelle qu’elle est faite "sur la même base que la taxe foncière, c’est-à-dire la moitié de la valeur locative cadastrale de la propriété" : "Le montant de la taxe est égal à la base retenue multipliée par le taux fixé par la collectivité". C’est ce taux qui nous intéresse plus particulièrement, car c’est lui que de nombreuses communes ont décidé d’augmenter.
Capital s’est intéressé à l’évolution du taux entre l’année 2021 et l’année 2022 et les hausses sont particulièrement importantes dans 5 villes, que vous pouvez découvrir dans le diaporama ci-dessous. Dans une dizaine d’autres communes, le taux n’a pas particulièrement augmenté, mais les élus locaux appliquent déjà les plus fortes taxes d’ordures ménagères du pays. Voici lesquelles.