Succession, magouilles… Faut-il vraiment se méfier des généalogistes ?

Le 5 avril dernier, l’émission "Complément d’enquête" intitulée : "Chérie, j’ai déshérité les gosses" diffusée sur France 2 se fixait une double ambition : celle d’expliquer, d’un côté, comment le clan Boudou a, peu à peu, pris les rênes de l’héritage de Johnny ; d’appuyer, de l’autre côté, sur le caractère sombre d’une profession (la généalogie) déjà fortement déconsidérée aux yeux du grand public. Seulement voilà… Comme dans quantité de domaines, il y a les bons et les moins bons.

Il existe donc, comme partout, quelques "larrons" ayant flairé le bon filon. Lesquels "larrons" peuvent donc, potentiellement, parvenir à délester leurs clients particuliers de centaines, voire de milliers d’euros sous couvert d’avoir un héritage à leur transmettre. Certains cabinets de généalogie sont même soupçonnés de détourner les fonds perçus et d’utiliser l’argent afin d’éponger leurs dettes. Bref, la généalogie inquiète, la généalogie questionne, la généalogie ne rassure pas les potentiels héritiers. Et puis il y a les autres…

Succession : apporter "un maximum de garanties"

Ces cabinets consciencieux, rigoureux qui suivent scrupuleusement les règlementations auxquelles ils sont soumis. Et ce n’est pas un épiphénomène. C’est là qu’Antoine Djikpa intervient. Généalogiste associé au sein du cabinet ADD Associés, mais surtout Président de Généalogistes de France - laquelle instance n’est autre qu’une organisation nationale représentative des professionnels de la généalogie et qui réunit en son sein 95 % des acteurs du secteur - il s’est fixé une mission. Celle d’apporter, dit-il, aux héritiers retrouvés et autres prescripteurs "un maximum de garanties".

De fait, Antoine Djikpa tient à le souligner. Certes, "nous ne sommes pas une profession réglementée. Et pour cause, nous sommes à l’ère de la dérèglementation. Mais la grande majorité des généalogistes est aujourd’hui soumise à quantité de réglementations (droit des contrats, droit de la consommation). La jurisprudence encadre les porteurs de la profession. Nous sommes contrôlés, régulièrement audités".

Et dans ce marasme médiatique qui pointe bien souvent (peut-être uniquement au demeurant), quelques irréductibles cabinets sans scrupules, on en oublie que l’ambition initiale des 99 % autres représentants de la profession repose sur le fait d’annoncer un héritage tombé du ciel.

Généalogistes : pourquoi il ne faut jamais rien avancer

Selon notre spécialiste, il relève donc de l’absolue nécessité de mettre les points sur les "i". "En France, on recense 500 000 décès par an environ. Sur ces 500 000 décès, les généalogistes sont mandatés par des notaires dans 15 000 dossiers. Et sur ces 15 000 dossiers, on dénombre environ 50 contentieux". Une proportion minime qui fait pourtant grand bruit.

Sauf que, tel que le rappelle le Président de Généalogistes de France, "nous n’intervenons que lorsque les notaires ne sont pas en mesure d’établir la liste des héritiers et de régler une succession. Nous agissons si et seulement si les personnes ne sont pas au courant de cet héritage".

Côté rémunération, on en entend, il est vrai, également des vertes et des pas mûres. Là encore, il convient de rétablir un certain nombre de vérités. "Un généalogiste ne se fait rémunérer que s’il parvient à faire valoir les droits des héritiers et leur adressant la part qui leur revient", précise Antoine Djikpa.

Et d’ajouter : "Jamais un héritier ne doit débourser le moindre centime au préalable. Soit il ne perçoit rien, soit il reçoit un chèque. De manière générale - et même si ce pourcentage n’est, pour l’heure, pas encadré par un texte législatif - un généalogiste se rémunère à hauteur de 10 % de l’actif brut. Et si les honoraires vous apparaissent comme étant excessifs, vous pouvez toujours, en tant qu’héritier, saisir le tribunal pour demander à les diminuer".

Rechercher des héritiers : "il y a une forme de secret"

Notre expert le reconnait, "lorsque l’on recherche un enfant par exemple et qu’on lui apprend le décès de son père, il s’agit d’une nouvelle violente, douloureuse sur le coup. C’est quelque chose de très complexe, de profond. On parle de la mort, de la famille, d’argent à des personnes qui n’ont rien demandé. Clairement, le mélange peut sembler explosif à bien des égards. C’est aussi pour cela que notre profession n’a pas bonne presse".

Et de préciser : "A cela, s’ajoute un autre élément parfois difficile à appréhender. À savoir que notre rémunération repose sur la révélation d’un droit. Forcément, il y a une forme de secret. D’où la nécessité d’apporter des garanties, de jouer la carte de la pédagogie et de la transparence. Ce à quoi nous nous attelons. Mais il faut bien rappeler une chose : sans nous, les héritiers ne feraient pas valoir leurs droits. Sans nous, ils ne percevraient rien".

Contacté par un généalogiste ? Ce qu’il faut vérifier avant de payer

Vous l’aurez compris, si le fait d’être sollicité par un généalogiste peut être porteur de lucratives nouvelles, la profession dérange parfois. Antoine Djikpa en a parfaitement pris la mesure. Et bien que, selon lui, les fauteurs de troubles se comptent sur les doigts de la main, il convient néanmoins, de prendre un certain nombre de paramètres en considération pour éviter toutes déconvenues. A commencer, indique-t-il, par le fait de "toujours vérifier que l’étude qui vous a contacté est membre de Généalogistes de France. Dans le cas contraire, méfiance", poursuit-il.

"Il s’avère également primordial de s’assurer que la prestation du généalogiste est réellement fondée, d’observer de près le contrat, ainsi que le taux pratiqué sur ledit contrat et surtout de vérifier qu’il se révèle conforme aux droits des contrats et des clauses abusives. Autre point à observer », poursuit notre expert, « veiller à ce que le généalogiste en question dispose bien d’une responsabilité civile fournie en cas de pépin. Ce, dans la mesure où c’est lui qui porte la responsabilité juridique et financière de la liste des héritiers".