Pour quelles nuisances olfactives pouvez-vous poursuivre vos voisins ?

Aucun article de loi n’encadre précisément la question des nuisances olfactives. Toutefois, l'article R1334-31 du Code de la santé publique réprouve les nuisances sonores. D’après cet article, est considéré "tapage nocturne/ diurne" tout bruit dont la durée, la répétition ou l’intensité porte atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public comme privé.

Or, il existe des odeurs qui, par leur durée, leur répétition et leur caractère désagréable, peuvent être considérées comme des troubles anormaux de voisinage. Pour qu’une infraction soit effective, il faut qu’une nuisance odorante soit répétée, intense (qu’elle dépasse un seuil d’intensité considéré comme élevé), qu’elle dure dans le temps et qu’elle crée un préjudice.

Nuisances olfactives : des effets sur le confort de vie mais aussi sur la santé

Les odeurs sont souvent considérées comme inoffensives. Pourtant, d’après l’étude "Science of Odor as a Potential Health Issue" menée par des chercheurs de l’Université de Caroline du Nord,une exposition persistante aux odeurs peut avoir des effets négatifs sur notre santé. Les personnes exposées peuvent souffrir de maux de tête, d'irritation de la gorge et des yeux, de nausées, d'insomnie, d'anxiété ou même de problèmes respiratoires.  

D’après l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, la pollution olfactive est la deuxième source de plaintes des citoyens en matière d'environnement, juste après le bruit, en Europe. Les mauvaises odeurs peuvent être une indication de pollution des sols ou de l’air.

Dans les grandes villes, où la promiscuité est de mise, les odeurs sont souvent une source de gêne quotidienne, qu’il s’agisse de vos voisins qui font un barbecue, du local à poubelles ou de la cuisine d’un fast-food…

Peu importe que l'odeur ait été sciemment émise ou non. Si une nuisance odorante répond aux critères de troubles anormaux du voisinage et vous crée un préjudice, elle peut alors être sanctionnée par les tribunaux, rappellent nos confrères du Figaro. 

Comment faire pour poursuivre vos voisins pour nuisances olfactives ?

Selon Service-Public.fr, dans le cas de troubles de voisinage, il est obligatoire de commencer par une démarche amiable. Les nuisances olfactives étant des troubles du voisinage, il vous faudra d’abord discuter avec votre voisin responsable pour essayer de trouver un compromis. Si les troubles persistent, un recours devant le juge est possible.

Le désagrément est constaté au cas par car par les juges qui doivent prendre en considération l'environnement immédiat de l’habitant gêné, la zone d'habitation ou sa localisation.

Les nuisances odorantes peuvent avoir diverses sources : entreprises, particuliers, usines... Découvrez quelques-unes des odeurs qui peuvent être considérées comme répréhensibles dans le diaporama ci-dessous.