Rites funéraires : la bataille des cendres et le statut légal des restes humains

En 1979, l’incinération touchait à peine 1 % des personnes décédées. En 2012 , 32 % des familles incinéraient le corps des défunts. Ce taux atteint 45 % dans les zones urbaines et les indicateurs anticipent l’accentuation de la tendance, notamment la volonté des assurés des conventions obsèques qui optent majoritairement pour la crémation. Le comportement des Français se rapproche à celui du Nord de l’Europe où cette pratique est depuis longtemps inscrite dans les coutumes funéraires. On peut prédire la généralisation du procédé comme à Londres (90 %) ou à Copenhague (95%).

"Notre corps passe désormais plus de temps sur la terre que sous la terre"

De nombreuses raisons expliquent ce phénomène. Diminution des pratiques religieuses, dispersion des familles qui les éloignent des cimetières ruraux où reposent les ascendants, et le manque de concessions disponibles dans les cimetières urbains. À cela s’ajoute la question du coût et de la durée d’une concession. D’une moyenne de 50 ans, la concession mortuaire pose un paradoxe avec notre espérance de vie et la certitude que notre corps passe désormais plus de temps sur la terre que sous la terre. Le tombeau apparaît comme une simple “location précaire“, assortie d’un loyer superflu.

Mais la solution du crématorium suscite une suite de problèmes qui perturbent le deuil des familles et compliquent le travail des professionnels, contraignant le législateur et les juges à arrêter des décisions et des textes souvent contradictoires.

A lire aussi : Obsèques : combien ça coûte ? 

Des cendres humaines retrouvées dans une brouette

Avec 160 incinérateurs sur le territoire national, le taux d’équipement en France semble suffisant par rapport à nos voisins européens. Toutefois, certaines interrogations persistent sur la rigueur du processus de crémation, l’imprécision des normes opératoires et l’absence presque totale de vérification de ces normes. Une question lancinante revient chez la plupart des familles : "Une fois que le cercueil est avalé par le four, que se passe-t-il après ?".

À Pamiers près de Toulouse, Mélanie a retrouvé dans l’urne de sa grand-mère une dent plombée, une pièce de monnaie et des bouts d’os non carbonisés. Après réclamation, le crématorium lui répondait qu’il n’y avait rien d’anormal à cela. Il arrive souvent que des éléments métalliques, comme les clous de cercueil, ne fondent pas durant la procédure. Cependant, Mélanie exprime des doutes sérieux sur l’origine des reliques trouvées dans l’urne. Selon elle, ni la dent, ni la pièce de monnaie ne peuvent provenir de la dépouille de sa grand-mère.

À Méru, dans l’Oise, la gendarmerie a été saisie au sujet d’une brouette remplie de cendres humaines et oubliée dans le cimetière. En cause, une société de pompes funèbres accusée de ne pas effectuer l’incinération complète des dépouilles. Pour gagner du temps, seule une partie du corps serait réduite aux cendres destinées à l’urne. Ce qui n’est pas consumé est brûlé plus tard, durant les heures creuses de l’incinérateur. Les cendres des défunts sont ensuite regroupées et discrètement évacuées. Durant l’enquête des gendarmes, la présidente des crématistes de l’Oise a apporté une curieuse justification : "Quand le corps brûle, le cercueil aussi. L’urne ne peut donc pas tout contenir… ".

Il arrive que la destination des cendres génère un conflit entre la famille et l’entreprise de pompes funèbres. La société Tafial exerçant en Guadeloupe refuse la dispersion en mer des cendres de Paulette Rouillon comme le souhaite sa fille Huguette. Dépositaire de l’urne, l’entreprise impose la remise des cendres au caveau Tafial, moyennant une location annuelle de 500 euros.

Après l’héritage, les proches se disputent l’urne

On peut aussi s’inquiéter du sort des dépouilles lors de la reprise de sépultures par les mairies, pour les concessions arrivées à expiration. En théorie les restes exhumés doivent êtres déposés dans l’ossuaire du cimetière. Mais la plupart des ossuaires sont saturés et la loi autorise le maire à faire procéder à la crémation des restes exhumés. Pour des raisons pratiques, les reprises de sépultures sont regroupées par lots et l’incinération des ossements est également collective. Découle une question à laquelle personne ne souhaite répondre : que deviennent ces cendres mutualisées ?

La somme de ces incidents atteste une certaine désinvolture à l’égard du caractère sacré de la volonté du défunt. Pourtant l’article 433-21 du code pénal punit de six mois d’emprisonnement et de 7.500 euros d’amende le fait de donner aux funérailles un caractère contraire à la volonté du défunt.

Reste que cette volonté est souvent sujette à des interprétations différentes dans le seing même des familles. Si le choix du cimetière, du caveau ou du monument funéraire de la dernière demeure suscite quelques discordes, la destination des cendres devient un objet de conflits inattendus et de problèmes inextricables. Après l’héritage, les proches se disputent l’urne. Après deux ans de procédure, les parents d’un défunt obtenaient d’un juge de Douai que l’urne leur soit restituée par la concubine qui, en l’absence de mariage, ne pouvait prétendre à la conservation des cendres. Même déconvenue pour cette femme qui a perdu son compagnon de 10 ans dans un accident d’avion. Elle organise ses obsèques et se voit confier les cendres par les pompes funèbres. Elle les disperse ensuite dans la clairière d’une forêt où les deux amants aimaient se promener. Quelques mois plus tard, elle est poursuivie pour escroquerie par l’épouse légitime du défunt.

Un ménage à trois post mortem

Les familles recomposées déposent des casse-tête insolubles devant les tribunaux. Les enfants du premier mariage de Gérard voulaient que ses cendres reposent en Aveyron dans le caveau familial, mais les enfants de sa seconde épouse souhaitaient les voir demeurer à Paris. La justice, incapable de trancher, décida de partager les cendres en deux portions égales. D’autres tribunaux ont par le passé rendu de tels “jugements de Salomon“ pour éteindre les querelles morbides.

Après le divorce, l’ex-femme de Philippe obtient d’un tribunal l’autorisation d’exhumer le corps de leur enfant décédé aux fins de procéder à son incinération puis emporte l’urne chez elle. "Il n’y avait plus de tombe, je ne pouvais plus me recueillir, déclare Philippe. Et il était hors de question que je me présente au domicile de mon ancienne épouse". Il a fallu plusieurs procès pour que la Justice entende sa douleur, imposant le retour des cendres au columbarium du cimetière. Parfois, les pompes funèbres devancent le conflit en proposant plusieurs urnes de petites contenances, voire des pendentifs permettant à chaque membre de la famille de conserver son “morceau“ du défunt.

Objet de discorde, l’urne funéraire peut a contrario devenir la source d’un malaise après le deuil. La présence des restes du défunt au domicile est alors difficile à supporter. Il arrive de retrouver des urnes pleines jetées à la décharge, abandonnées dans la nature, ou vendues en brocantes.

Estelle P. rapporte que la présence de sa mère, posée sur la cheminée du salon, a failli provoquer un divorce entre son père et sa nouvelle épouse qui ne supportait plus “le ménage à trois post mortem“. Pour apaiser le conflit, le veuf a transféré l’urne dans la buanderie. Choquée par la relégation, Estelle s’est emparée de l’objet et l’a emporté chez elle. En réaction, son père la traînée en justice pour vol.

Une législation fluctuante et inapplicable

La guerre des cendres pose la question du statut légal des restes humains où respect de la mémoire des morts, la douleur des proches, la décence et la salubrité publique, se confrontent et s’opposent. La question est si complexe que la jurisprudence et les textes de loi se sont succédé depuis 30 ans, ne cessant de se contredire.

En 1990, une réponse ministérielle stipulait : "Il ne paraît y avoir aucun inconvénient à ce que les cendres de deux ou plusieurs corps incinérés soient rassemblées dans une même urne, ou bien que les cendres d’une même personne soient déposées dans plusieurs urnes distinctes".

La position ministérielle excluait les cendres du principe de la violation de sépulture protégée par le code pénal. Les cendres n’étaient donc pas considérées comme un élément du corps humain, malgré une proposition en 1993. L’acte de crémation aboutit à ce que, par la dématérialisation du corps, celui-ci devient privatisable, portatif et partageable. La jurisprudence des tribunaux soumettait l’urne funéraire au régime des "souvenirs de famille", échappant aux règles habituelles de partage ou d’indivision prévues en matière d’héritage.

La loi du 19 décembre 2008 (voir la descriptoin ici) opéra un virage radical. Elle interdit formellement la privatisation, comme le partage des cendres, stipulant que celles-ci sont “en totalité“ conservées ou dispersées, quand bien même le défunt l’aurait autorisé dans ses dernières volontés. Par ailleurs, afin d’encadrer les lieux de mémoire et de recueillement, la loi réglemente les sites autorisés pour la conservation des cendres et les formalités nécessaires leur dispersion. Mais de l’aveu des professionnels, l’application de cette loi est impossible. "La personne ayant qualité de pourvoir aux funérailles décide de la destination, rappelle un responsable de la chambre syndicale. Mais une fois que nous lui avons remis l’urne, aucune autorité ne s’inquiète de ce qu’elle en fera".

Qui saura où mes cendres reposent ?

En cas de dispersion des cendres, la loi impose à la personne en charge de cet acte d’effectuer une déclaration dans la mairie de naissance du défunt. Cette déclaration précise l’endroit choisi pour la dispersion, afin de localiser un lieu de mémoire accessible au recueillement de tous. Mais sept ans après l’adoption de la loi, on ne ferait pas un grand recueil avec les formules de cette démarche dans les bureaux d’état civil des mairies.

Fin 2012, le ministère de l’intérieur a été interpellé par un juge de Cour d’Appel au sujet d’une procédure engagée par un couple de retraités. Suite au décès de leur fils et sa crémation, l’urne fut remise à son épouse qui refusa de dire à ses beaux-parents où elle avait dispersé les cendres de son mari. N’ayant pas effectué la déclaration, l’information échappe à l’autorité administrative. La réponse ministérielle du 1er janvier 2013 (JOAN Q. n°5302) reconnaissait qu’il n’existait à ce jour aucun moyen légal susceptible de contraindre la veuve à dire où se trouvent les cendres de cet homme.

Le 21ème siècle ouvre une ère où les cimetières de moins en moins fréquentés offrent le spectacle de tombes jamais entretenues et le ballet macabre d’expulsions en série des concessions oubliées. Cependant, la crémation ne garantit pas à nos restes le repos éternel auquel chacun aspire au terme de sa vie. Avec l’instabilité des couples et l’insécurité de l’emploi, le principe de précarité s’applique aussi à la mort.

En vidéo sur le même thème : Le boom de la crémation