Publié par Aurélie Blondel, le 17/05/2010

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Après la flambée de 2009, taxe d'habitation et taxe foncière sont encore en hausse en 2010. Mais l'augmentation sera plus modérée : respectivement 2% et 2,3% (en valeur médiane) dans les 41 plus grandes villes de France, selon une étude récente. Attention toutefois, ces chiffres cachent de fortes disparités : la hausse sera nettement plus salée pour certains contribuables ! Lesquels ? Tour d'horizon.
Sommaire
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1. Montreuil

C'est Montreuil, à l'est de Paris, qui détient le record 2010 de hausse de la taxe foncière sur les propriétés bâties : 11%, selon une étude du Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales. La taxe d'habitation aussi augmentera pour les Montreuillois, de 8,7%.

NB : Ces chiffres correspondent aux contributions d'un couple type avec deux enfants et un revenu moyen - couple imaginé pour les besoins de l'étude.

Ces hausses interviennent alors que les impôts locaux étaient déjà chers pour les habitants de Montreuil. Résultat : ce couple type devra payer en 2010 1128€ de taxe d'habitation - après Nîmes (1180€), Montreuil a la 2ème taxe d'habitation la plus chère parmi les 41 villes françaises de plus de 100 000 habitants.

Cette politique fiscale a provoqué ici un divorce politique au sein de la majorité de la maire Dominique Voynet, entre les Verts et certains de leurs alliés de gauche.

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2. Paris

Paris se démarque encore cette année pour ses hausses spectaculaires d'impôts locaux : +9,3% pour la taxe d'habitation, +8,4% pour la taxe foncière. Rien à voir toutefois avec le cru 2009 (+11,7% et +47% !).

Malgré les augmentations successives, la contribution reste peu élevée pour les Parisiens, par rapport aux autres grandes villes. Notre couple type paiera par exemple respectivement 435€ et 600€ à Paris, contre 1019€ et 825€ à Marseille.

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3. Saint-Denis

Autre ville de la région parisienne où les impôts locaux subiront une des plus fortes hausses cette année : Saint-Denis - +8% pour la taxe d'habitation, +7,9% pour la taxe foncière. Un comble pour les Dionysiens (habitants de Saint-Denis), qui portent le nom de Dionysos, dieu des excès en tout genre...

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4. Rennes

Rennes devient en 2010 la troisième grande ville de France où la taxe d'habitation est la plus chère (1121€ pour notre couple type). En cause notamment : une hausse de cet impôt de 6,9%. Quant à la taxe foncière, elle augmentera de 6,4%, toujours selon les calculs du Forum.

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5. Perpignan

Parmi les plus fortes hausses de 2010 : Perpignan, où la taxe d'habitation augmente de 6,3%, et la taxe foncière de 6%.

"Je ne suis pas magicien et la crise n'est pas terminée", s'est expliqué sur Les Echos.fr le maire de Perpignan Jean-Marc Pujol pour justifier l'augmentation de la part communale comprise dans ces taxes. (Les impôts locaux sont encaissés non seulement par la commune, ou groupement de communes, mais aussi par le département et la région.)

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6. Rouen

A Rouen aussi, les impôts locaux augmenteront fortement en 2010 : ce sera +6,6% pour la taxe d'habitation, et +5,4% pour la taxe foncière.

A lire aussi : Nos astuces pour faire baisser votre taxe d'habitation et votre taxe foncière.

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7. Saint Paul de la Réunion

Les habitants de l'outre-mer seront également touchés par les augmentations de ces deux taxes, et notamment ceux de Saint Paul de la Réunion : la taxe d'habitation de notre couple type augmentera de 5,8% par rapport à 2009 et la taxe foncière de 5,9%.

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8. Strasbourg

A Strasbourg, si la taxe foncière ne sera en 2010 que 2,1% plus chère qu'en 2009, la taxe d'habitation gagnera elle 9,4%.

Pourtant, le taux prélevé par la commune ne change pas, se défend l'équipe municipale. En cause : le taux voté par le département (conseil général du Bas-Rhin) et la politique d'abattements (ristournes sur la taxe pour certains contribuables) de ce dernier.

NB : La taxe d'habitation dépend du taux voté par la commune, du taux voté par le département, d'une revalorisation forfaitaire imposée chaque année par l'Etat (1,2% en 2010), mais aussi des politiques d'abattement décidées par les différentes collectivités. Hormis les abattements, les mêmes facteurs entrent en compte pour la taxe foncière, avec, en sus, un taux voté par la région.

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9. Toulouse

A Toulouse, notre ménage type paiera en 2010 une taxe d'habitation 4,5% plus chère et une taxe foncière en hausse de 4,3%. Ce qui portera ses contributions à 864€ et 954€.

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10. Brest

Pour un ménage type habitant à Brest, en Bretagne, la taxe d'habitation augmentera en 2010 de 4,1%. La taxe foncière gonfle, elle, de 4,5%.

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11. Argenteuil

Argenteuil est la seule ville de plus de 100 000 habitants où la taxe d'habitation diminue cette année : -0,3%. Propriétaires, ne vous réjouissez pas trop vite, cette bonne nouvelle s'accompagne d'une hausse de 7,9% de la taxe foncière ! Celle-ci avait déjà augmenté de 12,6% l'an passé.

Taxe foncière à payer en 2010 par notre ménage type : 994€. Taxe d'habitation : 1107€.

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12. Toulon

Au palmarès également des grandes villes où la fiscalité locale augmente le plus : Toulon, avec une hausse de 4% de la taxe d'habitation et de 4,2% de la taxe foncière.

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13. Pourquoi ces hausses ?

La hausse de la fiscalité locale s'explique par une série de facteurs, note Nicolas Laroche, du Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales :

- Les dépenses des communes, régions et départements augmentent à cause de la crise car ceux-ci doivent financer davantage de politiques sociales. Exemple : ce sont les départements qui versent le RSA aux personnes en difficulté.

- Contexte économique oblige, les transactions immobilières sont également moins nombreuses et les prix de vente baissent. Résultat : les départements et les communes touchent moins de "droits de mutations" (la partie des frais de notaire qui leur revient).

- Les hausses de taxes sont en général plus importantes en début de mandat électoral. Or les nouvelles équipes municipales ont été élues en 2008.

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14. Quand paierons-nous ces taxes ?

C'est au 2ème semestre qu'il faudra payer les impôts locaux. La taxe foncière sera à régler avant le 15 octobre (le 20 par Internet) par celui qui était propriétaire du logement au 1er janvier 2010.

La taxe d'habitation sera quant à elle à payer avant le 15 novembre (le 20 par Internet) par celui qui occupait le logement au 1er janvier 2010.

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15. Que nous réserve 2011 ?

"Difficile à dire", répond Nicolas Laroche. A partir de 2011, la réforme de la taxe professionnelle change la donne pour les recettes des collectivités. Mais pour ce spécialiste de la fiscalité locale, impossible de prévoir pour l'instant les répercussions sur le contribuable. "Nous n'avons pas encore les chiffres", explique-t-il.

Une autre réforme, cadastrale cette fois, est souvent évoquée mais toujours reportée. Il s'agirait de calculer les impôts locaux en fonction de la valeur réelle des logements (ils sont pour l'instant calculés en fonction de leur valeur des années 1970, revalorisée forfaitairement chaque année). Si cette réforme était menée, la tendance serait la suivante : les logements anciens, par exemple type haussmanniens, verraient leurs taxes revalorisées, alors que les logements plus récents paieraient moins qu'actuellement.